Atelier « ReMise en forme » de notre « Constitution modifiée » – visio 30 min

Lors de l’AG, il a été proposé de mettre à jour le document Constitution modifiée (sur pcloud : dans le dossier 1) car il a beaucoup évolué en 2025 avec les différents groupes de travail.

L’objectif est une mise en forme cohérente pour aboutir à un document plus facile à lire pour les non-juristes, et dont la propriété intellectuelle sera ensuite déposée à l’INPI.

Cet atelier a été lancé le 19 mars et devrait durer 3 semaine environ.