Lancement (30 min en visio) de l’atelier « ReMise en forme » de notre « Constitution modifiée »

Lors de l’AG, il a été proposé de mettre à jour le document Constitution modifiée (sur pcloud : dans le dossier 1) car il a beaucoup évolué en 2025 avec les différents groupes de travail.

L’objectif est une mise en forme cohérente pour aboutir à un document plus facile à lire pour les non-juristes, et dont la propriété intellectuelle sera ensuite déposée à l’INPI.

Cet atelier, sur environ trois semaines, permettra de se familiariser avec la Constitution sans faire de droit.

Inscrivez-vous pour recevoir le lien de visio. Attention, il y a une erreur sur les horaires indiqués dans le RéCap’. La réunion se tiendra de 18h45 à 19h15.

Vous pouvez préparer la visio est survolant le document pour voir la façon dont il est construit : comment les modifications sont numérotées, répertoriées, etc.

Les explications sur la mise en forme sont toutes dans l’introduction du document, pages 7 à 10 ; c’est ce qu’il faut terminer de mettre en œuvre.